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Il n'y a pas de traductions disponibles Informations légales et générales ELIPSE est l'entreprise éditrice du présent site. Date de création: 02 Avril 2005 ELIPSE: E. I. Siège social : 336 corniche Fahnestock – 06700 St Laurent du var Téléphone : (+33)0493071109 / (+33)0663646815 Code APE: 8551Z enseignement des APS 2660ZZ Matériel médico-chirurgical (fab-rep-pose) adjonction commerciale vente produits innovants Qualité: Fabrication et vente Produits High-tech et innovants SIRET: 48153728000010 RCS: Antibes 06A00144 Chef d'entreprise : Stéphane Jouin Directeur de la publication : Stéphane Jouin Ce site est enregistré à la CNIL par la déclaration N° 1136224 (Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés) Messagerie: Vous disposez en application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite " Informatique et Libertés " d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent qui seraient inexactes, incomplètes ou périmées. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à ELIPSE – 336 corniche Fahnestock – 06700 St Laurent du Var ou par mail dans la section contact. Les informations données sur ce site ont seulement une valeur indicative, sans garantie expresse ou tacite d'aucune sorte et sont susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Les droits d'auteur: Le présent site et l'ensemble de son contenu sont protégés par application des dispositions légales et réglementaires concernant la propriété intellectuelle. Tous les éléments de propriété intellectuelle, notamment les marques, noms commerciaux, nom de domaine, textes, graphismes, logos, sigles et photographies, sont la propriété d'ELIPSE. Tous les droits de reproduction y sont donc réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction, représentation, rediffusion de tout ou partie de ce site, sur tous supports, électroniques ou non, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. ELIPSE ne concède aux internautes qu'une autorisation de visualisation du contenu du site qu'à titre personnel et privé ainsi qu'une autorisation de reproduction que sous forme numérique sur leur ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif du copiste au sens de l'article L.122-5 2 du Code de la Propriété intellectuelle. Disponibilité des services: ELIPSE s'efforce dans la mesure du possible de maintenir accessibles les services 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. L'accés du site peut être amené à être interrompu, notamment pour des raisons de maintenance et de mise à niveau ou pour toutes autres raisons techniques. ELIPSE n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'internaute ou tout tiers. Avertissement général: Les internautes utilisant le présent site sont expressément informés des risques liés aux spécificités techniques du réseau internet. ELIPSE ne peut donc s'engager à ce que les informations échangées sur son site ne soient pas interceptées par des tiers. Les liens vers des sites tiers au Groupe : le présent site contient des liens hypertextes dirigeant les internautes vers des sites gérés par des sociétés tierces. En conséquence, ne peut être tenue pour responsable ni du contenu de ces sites ni des difficultés que vous pourriez rencontrer pour y accéder ni des services proposés sur ces sites. Votre navigateur est normalement configuré pour permettre le téléchargement d'éléments graphiques ou typographiques au format pdf. Si toutefois ce n'était pas le cas, nous vous conseillons de télécharger gratuitement le plug-in requis sur le site d'Adobe. Ce site a été réalisé par la Direction de la Communication d'ELIPSE et est hébergé sur serveur propriété d'ELIPSE chez Netissime. |
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